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Immobilier - Timmins, Ontario et région

L’immobilier consiste à acheter ou vendre une propriété résidentielle, commerciale, institutionnelle ou industrielle. Parfois, des agents d’immeubles sont impliqués et dans d’autres cas il est question d’une transaction immobilière privée. L’avocat de l’acheteur rédige  la convention d’achat et de vente. J’exerce le droit depuis plus de 33 ans  et durant toutes ces années, je me suis fait un devoir de rencontrer le client personnellement parce que je trouve qu’une transaction immobilière est une chose importante qui représente des milliers de dollars et il y a des obligations financières en raison de l’hypothèque. Je trouve qu’il est important qu’un avocat explique la transaction au client au lieu de simplement déléguer la tâche à un auxiliaire juridique (law clerk).

Propriétés résidentielles

Il faut faire la distinction entre une propriété à la campagne et une propriété à la ville. En grande partie, les propriétés à la ville consistent en un terrain sur un plan de  subdivision et ne nécessitent pas une recherche de terrain adjacent. Occasionnellement, une telle recherche doit être effectuée, sinon  la transaction pourrait être rendue nulle et non avenue. Nous ne savons pas si une telle recherche sera nécessaire  jusqu’au moment où un client retient nos services pour effectuer la recherche. En ce qui a trait aux propriétés à la campagne, il faut effectuer une recherche pour un terrain adjacent dans 99 % des cas. La raison pour laquelle nous devons procéder à une telle recheche est pour s’assurer si le vendeur de la propriété la garde la propriété adjacente et, si oui, le vendeur doit obtenir le consentement du Comité de dérogation et, à défaut, la transaction est nulle et non avenue.

Propriétés commerciales

En e qui concerne les propriétés commerciales, il faut s’assurer que le zonage permet l’utilisation de la propriété en question. Deuxièmement, lorsque vous vendez ou achetez une propriété commerciale, il est important d’inclure une disposition concernant la TVH et que celle-ci soit au-delà du prix d’achat; sinon, le vendeur pensera qu’il reçoit un certain montant pour sa propriété mais effectivement 13 % dudit montant doit être remis à l’ARC.

S’Il y a, ou avait déjà eu un poste d’essence dans les environs de la propriété en question, vous devez considérer la tenue d’une évaluation environnementale. L’évaluation comporte deux phases dont la Phase 1 est typiquement une recherche effectuée par une personne qui se spécialise dans les questions environnementales et cet expert déterminera le type de sol et l’utilisation des propriétés sur plusieurs années. S’il existait des propriétés dans les environs qui ont fait l’objet d’une préoccupation environnementale, le consultant en environnement recommendera que nous passions à la Phase 2, une évaluation qui comprend du forage sur la propriété en question pour vérifier si elle est un site de problèmes environnementaux qui doivent être traités.

Propriétés en campagne – résidentielles ou commerciales

En ce qui a trait aux propriétés à la campagne, vous devez être attentif au système des puits et des fosses septiques. On recommande fortement de non seulement vérifier auprès du Bureau de santé Porcupine que l’eau ne contient pas d’E. Coli mais aussi de faire analyser l’eau pour sa teneur en minéraux  par un laboratoire à Sudbury. En particulier, vous voulez savoir si l’eau contient des métaux lourds. Le Bureau de santé de Porcupine ne peut pas déterminer ce fait là par un simple test. Par exemple, l’arsenic est un métal lourd. Dans certains cas, j’ai constaté que le Bureau de santé de Porcupine avait déterminé que l’eau était propre à la consommation humaine mais parce qu’il y a un puits, vous devez vérifier que le volume d’eau est suffisant pour répondre aux besoins de votre famille.

De plus, lorsqu’il est question de propriétés à la campagne, vous devez être attentif au système septique. Si vous obtenez une recherche de fosse septique ou un permis d’utilisation du Bureau de santé de Porcupine, cela détermine seulement qu’au moment de l’installation le système septique répondait aux spécifications à l’époque. S’il y a un système septique, vous devez considérer s’il est entièrement opérationnel.  Afin de vérifier le système, il est nécessaire de vider la fosse et de faire le système par septique par un expert dans le domaine pour confirmer que le système septique fonctionne correctement.

Suzanne Desrosiers Professional Corporation peut vous fournir de l’aide en matière d’immobilier. Nous serions heureux de vous aider et si quelqu’un vous présente une offre, n’hésitez pas à contacter le bureau.  N’hésitez pas à communiquer avec le bureau car il n’y a aucun frais pour examiner une entente d’achat et de vente.

Veuillez communiquer avec Suzanne Desrosiers ou Florence Gonsalves au bureau de Suzanne Desrosiers Professional Corporation en composant le 705-268-6492 pour apprendre comment nous pouvons vous aider.